Ouverture fenetre sans autorisation : les risques.

Il vous est peut-être tenté de construire ou d’ouvrir une nouvelle fenêtre après construction de votre maison même sans avis de la mairie ou sans l’approbation du maire. Cette declaration n’est pas sans risque. Il est donc impossible d’entreprendre des travaux sans un accord de la mairie. Pour ce fait, vous devez recevoir une autorisation. Quels sont les risques de l’ouverture sans autorisation d’une fenêtre ? Découvrez dans cet article, réponses à vos questions.

Possibilité de gêner les voisins

Faire la declaration ou commencer des travaux d’une fenêtre sur votre habitation est une situation qui vous semble anodine et simple dans la réalisation, mais il est principalement conseillé de prendre l’avis des tiers qui vous entoure notamment vos voisins avant de prendre la décision du projet de votre fenêtre. Les travaux de cette fenêtre ne doit pas provoquer de n’importe quelle manière des troubles au niveau de vos voisins. Créer des fenêtres trop proches de la maison de vos voisins peut en effet les intimidés ou peut être les rendre mal à l’aise. Prévenez au prealable vos voisins des constructions de votre fenêtre ou de l’endroit dont la construction sera faite. Avoir l’air d’être regardé peut paraitre gênant, certains voisins se plaignent et assez de propriétaires ont abandonné leurs idées de création de fenêtres, car au prealable elles n’ont pas averti leurs voisins. Ainsi donc gardez à l’esprit que même si vous n’obtenez aucune sanction et que vous disposez de l’autorisation de la marie, l’idée de construire une fenêtre sur votre maison doit être renoncé lorsque cette création touchera à l’intimité de votre alentour ou cette fenêtre le gène étant même que cette fenêtre veut être construite sur le toit. Vous risquez d’avoir des sanctions l’orque celui si se plaint aux autorités.

Les sanctions de la mairie

Poser des fenêtres sur votre maison sans avertir au préalable les autorités vous expose à des infractions à conséquences sévères. Cela peut s’avérer réaliste lorsqu’un agent travaillant au compte de la mairie s’aperçoit de l’infraction et de la supercherie ou lorsqu’un voisin se plaint. En effet, la mairie peut vous contrainte à stopper l’ouverture de votre fenêtre dans un delai donné, ce qui stoppe tout projet. Il peut en sa qualité d’autorité saisir tous vos matériels empêchant ainsi l’aboutissement de la fenêtre. Vous pouvez être soumis à une amende totalement élevée afin de dédommager votre voisin. Et aussi, vous pouvez être mis en garde à vus pendant un delai pour non-respect des regles. Toutes ces regles, la mairie l’a dite et donc contrecarrer les décisions de la mairie constitue une faute.

Enfreinte le code de l’urbanisme

Le code de l’urbanisme est ferme sur ce point, ce code exige la cessation des travaux de construction de fenêtre si aucune autorisation n’est donnée par la mairie de la commune dans laquelle vous habiter même si la construction doit être faite sur le toit. Le code de l’urbanisme est l’une des lois de votre pays. Ainsi, aller contre le code de l’urbanisme c’est aller contre la loi du pays et qui se sévit par des sanctions. Bien que ça soit votre demeure, enfreindre les lois est très dangereux et peut vous conduire à des sanctions plus graves les unes que les autres.